CONDITIONS D’UTILISATION

Les informations et les documents publiés sur le site ou accessibles par l’intermédiaire de celui-ci sont uniquement destinés à des fins d’information et ne sont pas censés remplacer un avis médical, un diagnostic ou un traitement professionnel.  La société ne recommande ni n’approuve aucun produit, procédure, opinion ou autre information spécifique qui pourrait être mentionné sur le site.  La confiance accordée à toute information fournie par la société, ses sociétés affiliées, les contributeurs ou les autres utilisateurs du site est à vos propres risques.

Vous devriez consulter votre médecin ou un autre professionnel de la santé avant de commencer tout programme d’exercice. Cela est particulièrement vrai si vous ou votre famille avez des antécédents d’hypertension artérielle ou de maladie cardiaque, ou si vous avez déjà ressenti de l’inconfort pendant l’exercice. Ne négligez jamais un avis médical professionnel ou ne tardez pas à le demander en fonction des informations que vous avez lues sur ce site.

Remarque : Ces conditions contiennent une disposition relative à la résolution des litiges et à l’arbitrage, y compris la renonciation aux recours collectifs qui affecte vos droits en vertu des conditions et en ce qui concerne les litiges que vous pourriez avoir avec la société.  Vous pouvez choisir de ne pas participer à l’arbitrage individuel obligatoire et à la renonciation à l’action collective comme indiqué ci-dessous.

La société peut mettre à jour les conditions à tout moment et vous en informer en mettant à jour le site Web de la société avec la dernière date de modification ou en vous demandant d’accepter les conditions mises à jour sur l’application mobile de la société. En utilisant le site une fois que la société a mis à jour les conditions, vous acceptez toutes les conditions mises à jour ; si vous n’acceptez aucune des conditions mises à jour, vous devez cesser d’utiliser le site.

Afin d’accéder à certaines parties du site, vous devez créer un compte auprès de la société et soumettre votre nom, votre adresse courriel, votre mot de passe et d’autres informations demandées sur une page d’enregistrement de compte.  La société aura le droit d’approuver ou de rejeter votre compte à sa seule discrétion.

En utilisant ce site, vous déclarez, reconnaissez et acceptez que vous avez au moins 18 ans ou l’âge de la majorité légale dans votre pays de juridiction, ou si vous avez moins de 18 ans ou l’âge de la majorité légale dans votre pays mais avez au moins 16 ans (un « mineur »), que vous utilisez le site avec le consentement de votre parent ou tuteur légal qui a accepté les conditions.  Si vous êtes un parent ou un tuteur légal et que vous acceptez les conditions au profit d’un mineur, vous êtes entièrement responsable de l’utilisation du site par le mineur, y compris de toute responsabilité légale qu’il pourrait encourir.  Si vous n’avez pas 16 ans, vous ne pouvez pas utiliser le site.

La société vous fournit une licence limitée, personnelle, non exclusive et non transférable pour utiliser le site et le matériel uniquement dans la mesure expressément autorisée par les présentes conditions.

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité du mot de passe de votre compte pour vous connecter au site (le « mot de passe ») et de toutes les activités qui se produisent à l’aide de votre mot de passe. Vous acceptez de ne pas partager votre mot de passe, d’autoriser d’autres personnes à accéder à votre mot de passe ou à l’utiliser ou à faire quoi que ce soit qui pourrait compromettre la sécurité de votre mot de passe.  Vous acceptez d’informer rapidement la société si votre mot de passe est perdu, volé, si vous avez connaissance d’une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou si vous avez connaissance de toute autre violation de la sécurité en relation avec le site.

Toutes les informations que vous fournissez lors de la création d’un compte sur le site ou avec les applications mobiles doivent être exactes, complètes et à jour.  Vous pouvez modifier, corriger ou supprimer toute information de votre compte en vous connectant directement à votre compte et en apportant les modifications souhaitées.

Les conditions suivantes s’appliquent à une application mobile que la société vous fournit et qui est conçue pour être utilisée sur un appareil mobile Apple iOS (une « Application iOS ») :

·       Vous reconnaissez que ces conditions sont uniquement entre vous et la société, et non avec Apple, Inc. (« Apple »).

·       Votre utilisation de l’application iOS doit être conforme aux conditions d’utilisation de l’App Store alors en vigueur d’Apple.

·       La société, et non Apple, est seule responsable de l’application iOS et des services et du contenu qui y sont disponibles.  Vous reconnaissez qu’Apple n’a aucune obligation de fournir des services de maintenance et d’assistance en ce qui concerne notre application iOS.  Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Apple n’aura aucune obligation de garantie concernant l’application iOS.

·       Vous acceptez que la Société, et non Apple, soit responsable du traitement de toute réclamation de votre part ou de celle d’un tiers concernant l’application iOS ou votre possession et/ou utilisation de l’application OS, y compris, mais non de façon limitative : (i) les réclamations relatives à la responsabilité du fait des produits ; (ii) toute réclamation selon laquelle l’application iOS ne serait pas conforme à toute exigence légale ou réglementaire applicable ; et (iii) les réclamations découlant de la protection des consommateurs ou d’une législation similaire, et toutes ces réclamations sont régies uniquement par les présentes Conditions et toute loi qui nous est applicable en tant que fournisseur de l’application iOS.

·       Vous acceptez que la société, et non Apple, soit responsable, dans la mesure requise par les présentes conditions, de l’enquête, de la défense, du règlement et de la décharge de toute réclamation pour violation de propriété intellectuelle d’un tiers liée à l’application iOS ou à votre possession et utilisation de l’application iOS.

·       Vous déclarez et garantissez que (i) vous n’êtes pas situé(e) dans un pays soumis à un embargo du gouvernement américain ou qui a été désigné par le gouvernement américain comme un pays « soutenant le terrorisme » ; et (ii) vous ne figurez sur aucune liste du gouvernement américain des parties interdites ou restreintes.

·       Vous acceptez de vous conformer à toutes les conditions générales de tiers applicables lors de l’utilisation de l’application iOS (p. ex., vous ne devez pas enfreindre les conditions de votre service de données sans fil lorsque vous utilisez l’application iOS).

·       Vous acceptez qu’Apple et ses filiales soient des tiers bénéficiaires des présentes conditions en ce qui concerne votre licence de l’application iOS.  Dès votre acceptation de ces conditions, Apple aura le droit (et sera réputée avoir accepté le droit) de faire respecter ces conditions à votre encontre en ce qui concerne votre licence de l’Application iOS en tant que tiers bénéficiaire de celle-ci.

Les conditions suivantes s’appliquent à une application mobile que la société vous fournit et qui est conçue pour être utilisée sur un appareil mobile Android (une « application Android ») :

·       Vous reconnaissez que ces conditions sont uniquement entre vous et la société, et non avec Google, Inc. (« Google »).

·       Votre utilisation de l’application Android doit être conforme aux conditions d’utilisation de Google en vigueur sur l’Android Market.

·       Google est uniquement un fournisseur de l’Android Market où vous avez obtenu l’application Android.  La société, et non Google, est seule responsable de l’application Android et des services et du contenu qui y sont disponibles.  Google n’a aucune obligation ou responsabilité envers vous en ce qui concerne l’application Android ou les présentes conditions.

·       Vous reconnaissez et acceptez que Google est un tiers bénéficiaire des conditions en ce qui concerne l’application Android.

De plus, si vous utilisez des applications mobiles pour accéder au site, ces applications peuvent télécharger et installer automatiquement des mises à jour de temps à autre, et vous acceptez de recevoir ces mises à jour (et nous permettre de fournir ces mises à jour) sur votre appareil mobile dans le cadre de votre utilisation du site.

Le site peut utiliser certaines fonctionnalités et services fournis par des tiers qui permettent à la société de fournir des cartes, géocodage, lieux et autres contenus.  Si l’application mobile que vous installez inclut des services de géolocalisation de Google, Inc. (« Google »), l’utilisation de ces services de géolocalisation est soumise aux conditions d’utilisation alors en vigueur de Google pour Google Maps/Google Earth et en utilisant ces services, vous acceptez d’être lié par les conditions d’utilisation de Google.

Vous pouvez être autorisé à utiliser l’application mobile de la société pour commander des forfaits.  Pour ce faire, vous reconnaissez et acceptez que vous devez fournir certaines informations relatives à votre transaction à notre processeur de paiement tiers, MINDBODY, y compris, mais non de façon limitative, votre numéro de carte de crédit ou de débit, la date d’expiration de votre carte de crédit ou de débit, le nom figurant sur votre carte de crédit ou de débit, et/ou votre adresse de facturation (les « Informations de paiement »). En fournissant les informations de paiement, vous nous autorisez expressément et/ou notre processeur de paiement tiers à facturer les frais applicables à la méthode de paiement que vous avez fournie, ainsi que les taxes applicables et autres frais qui y sont liés. Vous acceptez que nous (ou nos tiers chargés du traitement des paiements) puissions imputer tout montant impayé à la méthode de paiement que vous nous avez fournie et/ou vous envoyer une facture pour ces frais impayés.

Veuillez consulter notre politique de confidentialité, disponible ici (la « Politique de confidentialité »), qui explique comment nous utilisons les informations que vous soumettez à la société.

Tous les concours, tirages au sort, sondages, jeux, programmes de fidélité ou promotions similaires (collectivement, « Promotions ») mis à disposition sur le site peuvent être régis par des règles et conditions (« Conditions de promotion ») qui sont distinctes des présentes conditions. Si vous participez à des promotions, veuillez consulter les règles applicables ainsi que notre politique de confidentialité. Si des conditions de promotion entrent en conflit avec ces conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Nous pouvons fournir des liens depuis le site vers des sites Web tiers (« Sites tiers »), y compris, mais non de façon limitative, des liens appartenant à des tiers qui gèrent les ventes de marchandises de marque de la société et les réservations de séances pour la société (c.-à-d., MINDBODY) et nos franchisés. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site. La société vous fournit ces liens pour votre commodité, et nous ne vérifions pas, ne faisons pas de déclaration et n’assumons pas la responsabilité des sites tiers, y compris la véracité, l’exactitude, la qualité ou l’exhaustivité du contenu, des services, des liens affichés ou d’autres activités menées sur ou par l’intermédiaire des sites tiers. Par conséquent, sauf indication contraire sur le site, nous n’approuvons ni ne faisons aucune déclaration concernant les sites tiers ou toute information, matériel ou résultat pouvant être obtenu par l’utilisation de sites tiers. En outre, certaines parties du site peuvent vous permettre d’interagir ou de faire des transactions avec des sites tiers. Si tel est le cas, vous pouvez configurer les paramètres de confidentialité de votre compte sur un site tiers pour permettre le partage de vos activités avec vos contacts sur ce site tiers. Si vous décidez d’accéder à l’un des sites tiers liés au site, vous le faites à vos propres risques et vous devez respecter les politiques de confidentialité et les conditions générales de ces sites tiers.

De même, le site comprend des pages Web à partir desquelles vous pouvez obtenir des informations sur les studios Orangetheory Fitness exploités par des franchisés indépendants (« Sites de franchisés »).  Sauf indication contraire sur le site, nous n’approuvons ni ne faisons aucune représentation concernant les services qui pourraient être offerts dans les studios appartenant à des franchisés.

VOUS ACCEPTEZ QUE, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LES LOIS APPLICABLES, LA SOCIÉTÉ NE SERA RESPONSABLE OU TENUE RESPONSABLE, EN AUCUNE CIRCONSTANCE, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, POUR TOUT BIEN, TOUT SERVICE, TOUTE INFORMATION, TOUTE RESSOURCE OU TOUT CONTENU DISPONIBLE SUR OU PAR LE BIAIS D’UN SITE TIERS OU SITE FRANCHISÉ, POUR TOUTES RELATIONS OU COMMUNICATIONS AVEC DES TIERS (Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, TOUTES LES RELATIONS AVEC NOS FRANCHISÉS), OU POUR TOUT DOMMAGE LIÉ À TOUT BIEN, TOUT SERVICE, TOUTE INFORMATION, TOUTE RESSOURCE OU TOUT CONTENU DISPONIBLE SUR OU PAR LE BIAIS D’UN SITE TIERS OU SITE FRANCHISÉ, OU POUR TOUT DOMMAGE OU TOUTE PERTE CAUSÉE OU ALLÉGUÉE POUR ÊTRE CAUSÉE PAR OU EN LIEN AVEC VOTRE UTILISATION OU CONFIANCE AU CONTENU OU AUX PRATIQUES COMMERCIALES DE TOUT TIERS.

Toutes les informations et le contenu fournis sur le site, tels que les marques de commerce, les marques de service, les noms commerciaux, l’habillage commercial, le texte, les graphiques, les logos, les images et les icônes, ainsi que leur disposition, les logiciels, les mises à jour des applications et tout autre matériel (« Collectivement les matériels ») sont la propriété exclusive de la société ou de nos concédants de licence et sont protégés par des droits d’auteur, des marques, des brevets ou d’autres droits de propriété.

Il vous est expressément interdit de modifier, éditer, copier, reproduire, créer des œuvres dérivées, faire de l’ingénierie inverse, modifier, améliorer ou exploiter de quelque manière que ce soit toute partie du site, y compris le matériel de quelque manière que ce soit. Si vous enfreignez l’une de ces conditions, la licence ci-dessus prendra fin automatiquement. Tous les droits ou licences non expressément accordés dans les présentes sont réservés.

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui et nous vous demandons de faire de même.  Nous pouvons, dans des circonstances appropriées et à notre discrétion, mettre fin au service et/ou à l’accès au site pour les utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d’autrui.  Si vous pensez que votre travail fait l’objet d’une violation du droit d’auteur et/ou d’une violation de marque et apparaît sur notre site, veuillez fournir à notre agent désigné les informations suivantes conformément aux dispositions de la Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») :

·       Une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui aurait été violé.

·       Identification de l’œuvre protégée et/ou de la marque commerciale dont la violation est alléguée ou, si plusieurs œuvres protégées sur un même site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres protégées sur ce site, et une description de vos intérêts ou droits concernant ces œuvres ou marques commerciales.

·       L’identification du matériel prétendument en infraction ou faisant l’objet d’une activité de contrefaçon (et la date et l’heure de la prétendue infraction) et qui doit être retiré ou dont l’accès doit être désactivé sur le site, et des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de localiser le matériel.

·       Informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de vous contacter en tant que partie plaignante, telles qu’une adresse, un numéro de téléphone et, si disponible, une adresse électronique à laquelle vous pouvez être contacté.

·       Une déclaration selon laquelle vous estimez en toute bonne foi que l’utilisation du matériel de la manière faisant l’objet de la plainte n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur et/ou de la marque, son agent ou la loi.

·       Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes, et sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui aurait été violé.

Notre agent pour les avis de réclamation pour violation de droits d’auteur ou de marque déposée sur ce site peut être joint comme suit :

Par la poste :     Ultimate Fitness Group, LLC
6000 Broken Sound Parkway NW, Suite 200
Boca Raton, FL 33487 États-Unis

À l’attention du : Service juridique

Par courriel :   DMCA@orangetheoryfitness.com

Veuillez également noter que pour les infractions au droit d’auteur en vertu de la section 512 (f) de la loi américaine sur le droit d’auteur, toute personne qui fait sciemment une fausse déclaration matérielle sur le fait qu’un matériel ou une activité est en infraction peut être tenue pour responsable.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de résilier le compte ou l’accès de tout utilisateur du site ou des applications mobiles qui fait l’objet de notifications DMCA répétées ou d’autres notifications d’infraction.

Vous utilisez ce site à vos propres risques.  La société s’efforce d’assurer l’exactitude des documents sur le site à tout moment, mais ces documents peuvent parfois contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques ou autres.  Dans la mesure permise par la loi applicable, la société ne garantit pas l’exactitude ou l’actualité des éléments contenus sur le site.  Dans la mesure permise par la loi applicable, la société n’est pas responsable des erreurs ou omissions dans les matériaux, qu’ils soient fournis par la société, nos concédants de licence ou fournisseurs ou d’autres utilisateurs.

LA SOCIÉTÉ, POUR ELLE-MÊME ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE EN RELATION AVEC LE SITE, LES SERVICES, LES APPLICATIONS MOBILES OU TOUT MATÉRIEL RELATIFS À LA QUALITÉ, ADÉQUATION, VÉRITÉ, EXACTITUDE OU INTÉGRALITÉ DE TOUT CONTENU OU TOUTE INFORMATION CONTENUE OU PRÉSENTÉE SUR LE SITE OU LES APPLICATIONS MOBILES, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE LES MATÉRIELS.  SAUF INDICATION EXPLICITE, DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, CE SITE, LES SERVICES, LES APPLICATIONS MOBILES, LES MATÉRIAUX ET TOUT CONTENU OU TOUTE INFORMATION CONTENUE OU PRÉSENTÉE SUR OU PAR LE SITE ET LES APPLICATIONS MOBILES VOUS SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ » SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE TITRE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS, AINSI QUE TOUTE GARANTIE IMPLICITE D’UN COURS DE COMMERCE OU DE COURS DE PERFORMANCE OU D’UTILISATION DU COMMERCE.  LA SOCIÉTÉ NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE CONTRE LES VIRUS, LES LOGICIELS ESPIONS (SPYWARE) OU LES MALICIELS (MALWARE) QUI PEUVENT ÊTRE INSTALLÉS SUR VOTRE ORDINATEUR.

DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ OU À L’ADÉQUATION DE TOUT PRODUIT, SERVICE OU ENTREPRISE QUI PEUT ÊTRE AFFICHÉ SUR LE SITE, SUR LES APPLICATIONS MOBILES OU PAR LES SERVICES, OU LA CONDUITE DES UTILISATEURS DU SITE, DES APPLICATIONS MOBILES OU DES SERVICES. VOUS ACCEPTEZ DE PRENDRE DES PRÉCAUTIONS RAISONNABLES DANS TOUTES LES COMMUNICATIONS ET INTERACTIONS AVEC D’AUTRES UTILISATEURS DU SITE, DES APPLICATIONS MOBILES OU DES SERVICES ET AVEC D’AUTRES PERSONNES OU ENTITÉS AVEC LESQUELLES VOUS COMMUNIQUEZ OU INTERAGISSEZ À LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DU SITE, DES APPLICATIONS MOBILES ET/OU SERVICES, EN PARTICULIER SI VOUS DÉCIDEZ DE RENCONTRER OU DE FAIRE DES AFFAIRES HORS LIGNE OU EN PERSONNE.

Droit de la consommation

Votre utilisation du site et/ou des applications mobiles peut être soumise à des lois qui vous accordent certaines garanties, certains droits et recours qui ne peuvent être exclus (« Garanties non exclusives »).  Aucune disposition des présentes conditions (y compris les clauses de non-responsabilité ci-dessus et les limitations de responsabilité ci-dessous) ne sera lue ou appliquée de manière à exclure, restreindre ou modifier les garanties non exclusives. Toutefois, dans la mesure où la loi le permet, notre responsabilité est limitée aux recours légaux (le cas échéant) disponibles en cas de violation ou de non-respect des garanties non exclusives.

DANS LA MESURE OÙ LA LOI APPLICABLE LE PERMET, LA SOCIÉTÉ NE PEUT ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES RÉSULTANT DE L’UTILISATION DES APPLICATIONS MOBILES OU DE L’AFFICHAGE, DE LA COPIE OU DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT MATÉRIEL SUR LE SITE.  DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LA SOCIÉTÉ NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, EXTRAORDINAIRE, EXEMPLAIRE, PUNITIF, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS LA PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS, DE PROFITS, D’UTILISATION OU D’AUTRES AVANTAGES ÉCONOMIQUES), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE (QU’ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE [Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE] OU AUTRE), MÊME SI LA SOCIÉTÉ SAIT QU’IL EXISTE UNE POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

VOUS ÊTES SEUL(E) RESPONSABLE DE TOUTES VOS COMMUNICATIONS ET INTERACTIONS AVEC D’AUTRES UTILISATEURS DU SITE, DES APPLICATIONS MOBILES OU DES SERVICES, ET AVEC D’AUTRES PERSONNES AVEC LESQUELLES VOUS COMMUNIQUEZ OU INTERAGISSEZ À LA SUITE DE VOTRE UTILISATION (Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, AVEC LES FRANCHISÉS ORANGETHEORY). VOUS COMPRENEZ QUE NOUS NE FAISONS AUCUNE TENTATIVE POUR VÉRIFIER LES DÉCLARATIONS DES UTILISATEURS DU SITE, DES APPLICATIONS MOBILES OU DES SERVICES. NOUS NE FAISONS AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE QUANT À LA CONDUITE DES UTILISATEURS DU SITE, DES APPLICATIONS OU SERVICES MOBILES OU DE LEUR COMPATIBILITÉ AVEC TOUT UTILISATEUR ACTUEL OU FUTUR DU SITE, DES APPLICATIONS MOBILES OU DES SERVICES. VOUS ACCEPTEZ DE PRENDRE DES PRÉCAUTIONS RAISONNABLES DANS TOUTES LES COMMUNICATIONS ET INTERACTIONS AVEC TOUTES LES PERSONNES AVEC LESQUELLES VOUS COMMUNIQUEZ OU INTERAGISSEZ À LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DU SITE, DES APPLICATIONS OU SERVICES MOBILES.

Veuillez lire attentivement la disposition suivante relative au règlement des litiges et à l’arbitrage ; renonciation aux recours collectifs (la présente « disposition »).  Elle affecte vos droits (sans limiter les droits dont vous disposez en vertu des garanties non exclusives applicables).

Tous les litiges (tels que définis ci-dessous) entre vous et la société seront résolus par un arbitrage contraignant.  L’arbitrage est une forme de résolution privée des litiges et remplace le droit d’aller devant les tribunaux.  En l’absence de cette disposition, vous pouvez avoir le droit ou la possibilité de porter plainte devant un tribunal, un juge ou un jury, et/ou de participer ou d’être représenté dans une affaire portée devant un tribunal par d’autres personnes (y compris, mais non de façon limitative, les recours collectifs).  Sauf disposition contraire, la conclusion de ces conditions constitue une renonciation à votre droit de porter des réclamations devant un tribunal et à toute possibilité d’être entendu par un juge ou un jury.  Il n’y a pas de juge ou de jury dans le cadre d’un arbitrage, et le contrôle judiciaire d’une sentence arbitrale est limité.  L’arbitre doit respecter les présentes conditions et peut accorder les mêmes dommages et intérêts et les mêmes réparations qu’un tribunal (y compris les frais d’avocat).

Aux fins de la présente disposition, « la Société » désigne la société et ses sociétés mères, filiales et sociétés affiliées, ainsi que chacun de leurs dirigeants, administrateurs, employés et agents respectifs.  Le terme « litige » désigne tout différend, réclamation ou controverse entre vous et la société concernant, découlant de ou lié à tout aspect de votre relation avec la société, qu’il soit basé sur un contrat, une loi, un règlement, une ordonnance, un délit (y compris, mais non de façon limitative, la fraude, la fausse déclaration, l’incitation frauduleuse ou la négligence), ou toute autre cause d’action légale ou équitable ou demande de réparation, et comprend la validité, l’applicabilité ou la portée de cette disposition (à l’exception de l’applicabilité de la clause de renonciation au recours collectif ci-dessous).  Le terme « litige » doit avoir le sens le plus large possible et doit inclure toute réclamation contre d’autres parties concernant les services ou produits qui vous sont fournis ou facturés (tels que les concédants de licence, les fournisseurs, les concessionnaires ou les vendeurs tiers de la société) lorsque vous faites également valoir des réclamations contre nous dans le cadre de la même procédure.

VOUS ET LA SOCIÉTÉ CONVENEZ CHACUN QUE, SAUF DANS LES CAS PRÉVUS CI-DESSOUS, TOUT LITIGE, COMME IL EST DÉFINI CI-DESSUS, QU’IL EXISTE ACTUELLEMENT OU QU’IL SOIT FONDÉ SUR DES ACTES OU DES OMISSIONS PASSÉS OU FUTURS, SERA RÉSOLU EXCLUSIVEMENT ET DÉFINITIVEMENT PAR UN ARBITRAGE CONTRAIGNANT PLUTÔT QUE DEVANT UN TRIBUNAL CONFORMÉMENT À CETTE DISPOSITION.

Résolution de la réclamation avant l’arbitrage

Pour tout litige, qu’il soit porté devant un tribunal ou un arbitrage, vous devez d’abord donner à la société la possibilité de résoudre le litige.  Vous devez entamer cette procédure en envoyant une notification écrite à Ultimate Fitness Group, LLC, 6000 Broken Sound Parkway NW, Suite 200, Boca Raton, FL 33487 États-Unis. À l’attention du : Service juridique Téléphone :+1 (954) 530-6903.  Cette notification écrite doit comprendre (1) votre nom, (2) votre adresse, (3) une description écrite de votre demande, et (4) une description de l’aide spécifique que vous demandez.  Si la société ne résout pas le litige dans les 45 jours suivant la réception de votre notification écrite, vous pouvez poursuivre votre litige en arbitrage.  Vous pouvez poursuivre votre litige devant un tribunal uniquement dans les circonstances décrites ci-dessous.

Exclusions de l’arbitrage/droit de retrait

Nonobstant ce qui précède, vous ou la société pouvez choisir de porter un litige devant un tribunal et non par arbitrage si (a) le litige est admissible, il peut être porté devant un tribunal des petites créances ou, dans la mesure où il est compétent, devant une autorité équivalente ; ou (b) VOUS DÉCIDEZ DE VOUS RETIRER DE CES PROCÉDURES D’ARBITRAGE DANS LES 30 jours suivants la date à laquelle vous avez consenti pour la première fois à ces conditions (le « délai de retrait »).  Vous pouvez vous retirer de cette disposition en envoyant une notification écrite à Ultimate Fitness Group, LLC, 6000 Broken Sound Parkway NW, Suite 200, Boca Raton, FL 33487 États-Unis. À l’attention du : Service juridique Téléphone :+1 (954) 530-6903.  Votre notification écrite doit inclure (1) votre nom, (2) votre adresse et (3) une déclaration claire que vous ne souhaitez pas résoudre les litiges avec la société par voie d’arbitrage.  Votre décision de vous retirer de cette clause d’arbitrage n’aura aucun effet négatif sur votre relation avec la société.  Toute demande de retrait reçue après la date limite de retrait ne sera pas valable et vous devrez poursuivre votre litige en arbitrage ou devant la cour des petites créances (ou, dans la mesure où elle est compétente, une autorité équivalente).

Procédures d’arbitrage

Si cette disposition s’applique et que le litige n’est pas résolu comme prévu ci-dessus (Résolution de la réclamation avant l’arbitrage), vous ou la société pouvez entamer une procédure d’arbitrage.  L’American Arbitration Association (« AAA »), www.adr.org, ou JAMS, www.jamsadr.com, arbitreront tous les litiges, et l’arbitrage sera mené devant un seul arbitre.  L’arbitrage sera conduit devant un arbitre unique. L’arbitrage sera entamé en tant qu’arbitrage individuel uniquement et ne sera en aucun cas entamé en tant qu’arbitrage collectif ou en tant qu’action ou arbitrage consolidé ou représentatif. Toutes les questions doivent être tranchées par l’arbitre, y compris la portée de la présente disposition.

Pour l’arbitrage devant l’AAA, pour les litiges de moins de 75 000 $, les procédures supplémentaires de l’AAA pour les litiges liés aux consommateurs s’appliqueront ; pour les litiges impliquant 75 000 $ ou plus, les règles d’arbitrage commercial de l’AAA s’appliqueront.  Dans les deux cas, les règles facultatives de l’AAA pour les mesures de protection d’urgence s’appliqueront.  Les règles de l’AAA sont disponibles sur le site www.adr.org ou en appelant le +1 (800) 778-7879.  Pour l’arbitrage devant le JAMS, les procédures du règlement d’arbitrage global du JAMS et les protocoles de découverte de l’arbitrage recommandés par le JAMS pour les affaires commerciales nationales s’appliqueront.  Les règles du JAMS sont disponibles à l’adresse www.jamsadr.com ou en appelant le +1 (800) 352-5267.  Cette disposition s’applique en cas de conflit avec les règles d’arbitrage applicables.  En aucun cas, les procédures ou règles de recours collectif ou d’action représentative ne s’appliqueront à l’arbitrage.

Étant donné que le site, les applications mobiles et les présentes conditions concernent le commerce entre États, la loi fédérale sur l’arbitrage (« FAA ») régit l’arbitrabilité de tous les litiges.  Toutefois, l’arbitre appliquera le droit matériel applicable conformément à la FAA et à la loi de prescription ou à la condition suspensive applicable pour engager une action.

Sentence d’arbitrage : l’arbitre peut accorder sur une base individuelle toute réparation qui serait disponible en vertu du droit applicable et n’aura pas le pouvoir d’accorder une réparation à, contre ou au profit de toute personne qui n’est pas partie à la procédure.  L’arbitre rendra toute sentence par écrit, mais n’est pas tenu de fournir un exposé des motifs, sauf si une partie le demande ou si le droit applicable l’exige. Cette sentence sera définitive et contraignante pour les parties, à l’exception de tout droit d’appel prévu par la FAA ou toute autre loi applicable, et pourra être portée devant tout tribunal compétent à l’égard des parties à des fins d’exécution.

Lieu de l’arbitrage : vous ou la société pouvez engager un arbitrage dans le comté de Palm Beach, en Floride, ou dans le district judiciaire fédéral qui inclut votre adresse de facturation.

Paiement des frais et des coûts d’arbitrage : la société paiera tous les frais de dépôt d’arbitrage et les frais d’audience AAA ou JAMS et tous les frais, coûts et dépenses d’audience de l’arbitre sur votre demande écrite à l’arbitre donnée à ou avant la première audience de preuve dans l’arbitrage. Vous êtes responsable de tous les frais et coûts supplémentaires que vous engagez dans le cadre de l’arbitrage, y compris, mais non de façon limitative, les honoraires d’avocats ou de témoins experts.  Les honoraires et les frais peuvent être accordés conformément à la loi applicable.  En plus des droits de recouvrement des frais et coûts prévus par la loi applicable, si vous donnez un avis et négociez de bonne foi avec la société comme prévu dans la section ci-dessus intitulée « Résolution de la réclamation avant l’arbitrage » et que l’arbitre conclut que vous êtes la partie gagnante dans l’arbitrage, vous aurez le droit de recouvrer des frais et coûts d’avocat raisonnables comme déterminé par l’arbitre.

Renonciation au recours collectif

Sauf disposition contraire dans la présente disposition, l’arbitre ne peut pas regrouper les réclamations de plus d’une personne et ne peut pas non plus présider à une forme quelconque de recours collectif ou d’action représentative ou de réclamations (comme un recours collectif, une action regroupée, une action représentative ou une action privée du procureur général), sauf si vous et la société acceptez spécifiquement de le faire par écrit après l’initiation de l’arbitrage.  Si vous choisissez de poursuivre votre litige devant les tribunaux en vous retirant de la clause d’arbitrage, comme indiqué ci-dessus, cette renonciation à l’action collective ne s’appliquera pas à vous.  Ni vous ni aucun autre utilisateur du site ou des applications mobiles ne peux être représentant de groupe, membre de groupe, ou participer de toute autre manière à une procédure collective, consolidée ou représentative sans avoir respecté les conditions d’exclusion ci-dessus.

Renonciation du jury

Vous comprenez et acceptez qu’en concluant ces conditions, dans la mesure où un procès devant un jury civil serait autrement disponible pour vous et la société, vous et la société renoncez chacun au droit à un procès devant un jury ou devant un juge dans un tribunal public (sauf si la loi applicable interdit une telle renonciation).  En l’absence de cette disposition, vous et la société auriez pu avoir le droit ou la possibilité de porter des litiges devant un tribunal, un juge ou un jury, et/ou de participer ou d’être représenté dans une affaire portée devant un tribunal par d’autres personnes (y compris les recours collectifs).  Sauf dispositions contraires ci-dessous, ces droits font l’objet d’une renonciation.  D’autres droits dont vous bénéficieriez si vous vous rendiez au tribunal, tels que le droit de faire appel et certains types de communication préalable, peuvent être plus limités ou peuvent également faire l’objet d’une renonciation.

Divisibilité

Si une clause quelconque de cette disposition (autre que la clause de renonciation aux recours collectifs ci-dessus) est jugée illégale ou inapplicable, cette clause sera supprimée de la présente disposition et le reste de la présente disposition sera pleinement applicable.  Si la clause de renonciation au recours collectif est jugée illégale ou inapplicable, l’ensemble de cette disposition sera inapplicable et le litige sera tranché par un tribunal.

Si la présente disposition dans son ensemble n’est pas applicable pour une raison quelconque, alors, sauf interdiction légale, vous acceptez que la juridiction exclusive et le lieu de toute procédure judiciaire découlant directement ou indirectement de ou liée à un litige soient décidés par les tribunaux situés dans le comté de Palm Beach dans l’État de Floride.

Suite

La présente disposition survivra à la cessation de votre service auprès de la société ou de ses filiales.  Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes conditions, nous convenons que si la société apporte une modification à cette disposition (autre qu’un changement d’adresse de notification), vous pouvez rejeter cette modification et exiger que la société respecte le libellé actuel de cette disposition en cas de litige entre vous et la société.

Les parties aux présentes ont expressément demandé que les présentes conditions et tous les documents et avis s’y rapportant soient rédigés en langue anglaise.

Nous préférons vous conseiller si nous estimons que vous ne respectez pas ces conditions et vous recommander toute mesure corrective nécessaire.  Toutefois, certaines violations de ces conditions, telles que déterminées par nous, peuvent entraîner la résiliation immédiate de votre accès au site et/ou de votre licence d’utilisation des applications mobiles sans préavis.  Les présentes Conditions seront régies par la loi fédérale d’arbitrage, la loi de l’État de Floride et la loi fédérale américaine applicable, sans aucun égard au choix ou aux conflits de dispositions légales.  Les lois étrangères ne s’appliquent pas.  Les Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et toute loi basée sur la Loi uniforme sur les transactions d’informations informatiques (Uniform Computer Information Transactions Act, UCITA) ne s’appliquent pas aux présentes conditions.  À l’exception des litiges soumis à l’arbitrage comme décrit ci-dessus, tout litige relatif aux présentes conditions, au site ou aux applications mobiles sera entendu par les tribunaux situés dans le comté de Palm Beach dans l’État de Floride.  Si l’une de ces conditions est jugée incompatible avec le droit applicable, elle sera interprétée de manière à refléter les intentions des parties, et aucune autre condition ne sera modifiée.  Le fait que nous n’appliquions pas l’une de ces conditions ne constitue pas une renonciation à cette condition.  Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et la société et remplacent toutes les négociations, discussions ou accords antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et la société concernant le site et les applications mobiles.  Les droits de propriété, l’exclusion de garantie, les déclarations faites par vous, les indemnités, les limitations de responsabilité et les dispositions générales survivront à toute résiliation des présentes conditions.

En vertu de la section 1789.3 du Code civil de Californie, les utilisateurs californiens ont droit à l’avis suivant sur les droits des consommateurs : Ce site et les applications mobiles sont fournis par Ultimate Fitness Group, LLC, 6000 Broken Sound Parkway NW, Suite 200, Boca Raton, FL 33487 États-Unis.  Si vous avez une question ou une plainte concernant le site ou les applications mobiles, veuillez contacter le service clientèle à l’adresse onlinecustomerservice@orangetheoryfitness.com.  Vous pouvez également nous contacter en écrivant à Ultimate Fitness Group, LLC, 6000 Broken Sound Parkway NW, Suite 200, Boca Raton, FL 33487 États-Unis. À l’attention du : Service juridique Les résidents de Californie peuvent contacter l’Unité d’assistance aux plaintes de la division des Services aux consommateurs du ministère californien de la Consommation par courrier au 1625 North Market Boulevard, Sacramento, CA 95834 États-Unis ou par téléphone au +1 (916) 445-1254 ou +1 (800) 952-5210 ou pour les malentendants au TDD +1 (800) 326-2297 ou TDD +1 (916) 322-1700.

Si vous avez des questions concernant ces conditions ou toute autre question juridique, vous pouvez nous joindre à Ultimate Fitness Group, LLC, 6000 Broken Sound Parkway NW, Suite 200, Boca Raton, FL 33487 États-Unis. À l’attention du : Service juridique Téléphone :+1 (954) 530-6903.  Les questions ou les plaintes concernant les studios d’Orangetheory Fitness et les services offerts dans ces studios doivent être adressées à l’opérateur du studio en question.